La Mutuelle des Motards se lance dans l’assurance des motos customisées

Publié par Guillaume le 30 juin 2016 dans Actualité

Vous résistez à la tentation de customiser votre deux-roues pour ne pas perdre votre homologation et risquer votre assurance moto ? Soyez sans crainte : la Mutuelle des Motards devrait lancer dans les prochains moins un contrat ad-hoc pour les motos personnalisées. Le point sur les modifications notables apportées aux deux-roues, et leurs conséquences en matière d’assurance moto.

 

Customisation : de quoi parle-t-on ?

Un motard sur son deux-rouesChaque deux-roues présente des caractéristiques dites d’origine ou « de série », qui figurent sur sa carte grise et sont prises en considération pour son homologation. Ces caractéristiques, telles que le niveau sonore, le poids, la hauteur, la taille de pneu, la largeur ou le diamètre de la roue, etc. servent ensuite de référentiel pour calculer les primes de votre assurance moto. L’article R322-8 du Code de la route, qui mentionne les « modifications notables », n’apporte néanmoins aucune précision supplémentaire. Dans la pratique, les professionnels considèrent qu’une customisation s’apparente à une modification notable dès lors qu’elle nécessite une modification de cycle (2 ou 4 temps), des cotes externes ou internes du moteur, du nombre de cylindres, etc. En revanche, le remplacement d’un moteur par un autre, aux caractéristiques identiques (notamment la cylindrée), n’implique pas de nouvelle homologation.

 

Moto customisée et assurance

Dans ces conditions, customiser votre deux-roues sans en informer le service des cartes grises comme votre assureur s’avère porteur de lourdes conséquences. En effet, en apporter des « modifications notables » à votre engin, vous modifiez en conséquence les risques d’être impliqué dans un accident de la circulation, ainsi que l’ampleur des dommages. Lorsque vous êtes impliqués dans un accident au guidon d’une moto dont les customisations n’ont pas été déclarées à votre assureur, celui-ci pourra tenter de prouver que les modifications notables en question sont l’origine et la cause essentielle de l’accident. Dans certains cas, l’assureur peut notamment réduire l’indemnisation proportionnellement à l’ampleur de la tarification supplémentaire applicable : par exemple, si les primes d’assurance de la moto customisée auraient dû être 20% plus élevées, l’indemnisation pourra être amputée de 20%.

 

Le contrat « Ma Perso »

Pour s’adapter aux nouveaux usages des propriétaires de deux-roues tout en leur assurant une couverture maximale, la Mutuelle des Motards a donc décidé de commercialiser dès le mois d’octobre son nouveau contrat « Ma Perso ». Axé sur la customisation, ce produit s’adresse à tous les propriétaires de motos neuves ou d’occasion, transformées par un amateur ou un préparateur professionnel. Il convient de noter que la Mutuelle des Motards a cependant établi un cahier des charges technique, excluant les modifications trop radicales et susceptibles de risquer la sécurité d’un deux-roues comme de son pilote. Selon des sources proches du dossier dans la presse professionnelle, « Ma Perso » sera disponible en trois formules : responsabilité Civile, Vol et Tous Risques. Les garanties Vol et Tous risques engloberont une prise en compte de la juste valeur du véhicule sur la base d’une estimation préalable, tout en se déclinant autour de deux usages : Promenade et Promenade + Trajet-travail.

 

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